RADIOAMATEUR et TELEPHONE CELLULAIRE

Publié le par RADIO CLUB FG5KC

Le juge de New York déclare la radio amateur n'est pas un téléphone cellulaire

 

 

http://www.arrl.org/img/130x97/exact/News/gavel1.jpg source de l'article  : ARRL

10/09/2010

Dans de nombreux États et localités, il est illégal de parler sur un téléphone

portable (sans dispositif mains libres), tandis que derrière le volant -

cela peut entraîner une amende et, éventuellement, une forte amende. Mais le 30 mai 2010,

quand un jambon de New York a parlé de sa plate-forme mobile, il ne pense pas

qu'il faisait quelque chose de mal.

Sauf que le policier qui a tiré sur lui et cité avec une amende de 100 $ n'a pas tout à fait de cet avis.

Steve Bozak, WB2IQU, de Clifton Park, a déclaré à l'ARRL que quand

il a été intercepté au volant de Troy - environ 16 miles - il a assuré l'officier

qu'il ne parlait pas sur un téléphone portable, mais sur son émetteur-récepteur de poche.  

Mais, selon Bozak, l'agent a déclaré: "il était tout de même à lui."

Alors Bozak décidé de combattre le billet devant un tribunal.

«Honnêtement, ce n'est pas l'amende ou le billet, mais que tous les autres jambons

qui utilisent des radios mobiles à cacher le fait que nous sommes mobiles à Troy,

at-il dit à l'ARRL quelques jours seulement après qu'il a été cité.

  «Je ferai de mon mieux pour régler cette poliment et correctement, pour

l'ensemble de la communauté de jambon. Je vais donc suivre les cours et ma journée au tribunal, à

«lui dire au juge. Cette question touche 38.000 jambons État de New York. "

Malheureusement, quand Bozak avait sa journée au tribunal de la circulation, il a perdu sa cause.

 

Mais il n'a pas renoncé et a pris son cas au tribunal de la ville où, le 8 Septembre, le juge a rejeté l'affaire en faveur de Bozak. Bozak a fait valoir que son usage

"d'une radio portative amateur ne correspond pas à la définition d'un téléphone portable,

et en tant que telle, la présente accusation doit être rejeté."

Le parquet n'a pas présenté de réponse dans l'opposition.

Dire que les véhicules de New York et de la circulation Loi définit une

«Téléphone portable» comme un «dispositif utilisé par les abonnés et les autres

utilisateurs du service de téléphonie sans fil pour accéder à ce service,» et qu'un

«téléphone sans fil de service» est définie comme «les deux sens réel la voix du temps de télé-communications de service qui est interconnecté à un réseau

 

téléphonique public commuté et est fournie par un service de radio mobile commerciale »,

le juge a décidé que l 'émetteur de poche Bozak ne correspondait pas à cette description.

"Un examen de 47 CFR § 20.3 révèle que les citoyens de la bande Radio Service est défini

le cadre du service de radio privées mobile pas de services commerciaux de téléphonie mobile,

" la décision lire. "Par conséquent, le Tribunal constate que l'utilisation d'un appareil de radio

amateur ne correspond pas à la définition d'un téléphone mobile au sens de la circulation

des véhicules et du droit" En tant que tel, le juge a rejeté l'affaire en faveur de Bozak.

"Bien que la Cour a cité les citoyens de la bande au lieu de service du service de radioamateur, la décision est très favorable aux amateurs sur le point précis de droit soulevées",

a déclaré ARRL réglementation Information Manager Dan Henderson, N1ND. "

Le principe de droit est sur place.

C'est une décision très à New York et c'est exactement ce que nous avions pensé que cela arriverait. "

 

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Après lecture de tel exemple entre téléphone et faire de la radioamateur  celui demande réflèsion

aussi au près de nos tutel  pour travail là dessus  voir : REF URC et les Autres associations radio

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Publié dans CLUB FG5KC

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